La Renault Clio est interdite en Allemagne : voici l'étonnante raison

Le tribunal de Munich vient d'interdire la vente de la Renault Clio et de la Mégane en Allemagne. La raison ? L'entreprise américaine Broadcom accuse le constructeur français d'utiliser des connexions Ethernet sans licence valable. Une décision qui pourrait coûter cher au losange si elle se confirme.

"Le jugement du tribunal prévoit l'interdiction de la commercialisation des Renault Clio et Mégane, les deux modèles utilisant ces composants dont Broadcom revendique la propriété" — Tribunal de Munich

C'est un coup de tonnerre dans le monde automobile. Depuis jeudi dernier, Renault n'a plus le droit de vendre ses Clio et Mégane E-Tech sur le territoire allemand. Cette interdiction fait suite à une décision du tribunal régional de Munich, qui a donné raison à l'entreprise américaine Broadcom dans un contentieux autour d'un brevet technologique.

Un brevet Ethernet au cœur du conflit

L'affaire tourne autour d'une technologie apparemment anodine : les connexions Ethernet. Broadcom, spécialiste des équipements de télécommunication, détient depuis 2007 un brevet sur cette technologie. Or, selon l'entreprise américaine, Renault utilise ces connexions dans ses véhicules sans posséder la licence correspondante.

Ces câbles Ethernet ne sont pas un détail. Ils permettent de relier les différents systèmes électroniques des voitures modernes : écrans, aides à la conduite, capteurs, système de navigation. Sur la Clio, cette technologie équipe le système de navigation, tandis que sur la Mégane E-Tech, elle fait fonctionner la Telematics Control Unit.

Renault fait appel de la décision

Face à cette décision, Renault ne reste pas les bras croisés. Le constructeur français a immédiatement annoncé son intention de faire appel. "Nous betwistons ce jugement et irons en appel sans délai", a déclaré la marque au losange. Le groupe a également lancé deux actions en nullité du brevet concerné pour se défendre.

Cette situation n'est pas sans rappeler un précédent. En 2018, Broadcom avait déjà attaqué le groupe Volkswagen pour des accusations similaires de violation de brevet. L'affaire s'était alors soldée par un accord à l'amiable, ce qui pourrait aussi être l'issue de ce nouveau contentieux.

Combien cela coûte-t-il réellement à Renault ?

Pour l'instant, l'interdiction n'est pas totalement effective. Le tribunal a conditionné l'arrêt immédiat des ventes au versement par Broadcom d'une caution de plusieurs millions d'euros. Cette somme n'a pas encore été versée, ce qui permet à Renault de continuer temporairement ses ventes en Allemagne.

L'enjeu financier est considérable pour le constructeur français. La Clio était le deuxième modèle le plus vendu en Europe l'année dernière, avec plus de 17 millions d'exemplaires écoulés depuis son lancement en 1990. L'Allemagne représente un marché crucial pour Renault, et perdre le droit d'y vendre deux de ses modèles phares constituerait un manque à gagner important.

La nouvelle Clio 6 également concernée ?

La question se pose pour la toute nouvelle Clio 6, qui vient d'arriver sur le marché. Cette sixième génération, proposée à partir de 19 900 euros en version de base, utilise elle aussi des systèmes électroniques modernes. La version Esprit Alpine, facturée 29 300 euros, embarque notamment un système openR link 10,1 pouces avec navigation et Google intégré.

Si le brevet Broadcom concerne bien les connexions Ethernet utilisées dans ces systèmes, la Clio 6 pourrait également être touchée par l'interdiction allemande. Renault n'a pas encore précisé si ce nouveau modèle était concerné par la décision du tribunal munichois.

Quelle solution pour débloquer la situation ?

Plusieurs scénarios s'offrent à Renault pour résoudre ce conflit. Le plus simple serait un accord à l'amiable avec Broadcom, sur le modèle de ce qui s'était passé avec Volkswagen. Renault pourrait aussi remporter son appel devant la justice allemande ou obtenir la nullité du brevet contesté.

En cas d'échec de ces recours, le constructeur devrait modifier ses véhicules pour contourner le brevet. Selon le jugement, tous les véhicules concernés devraient être rappelés pour "détruire le matériel" incriminé, une perspective particulièrement coûteuse.

Cette affaire illustre les nouveaux défis auxquels font face les constructeurs automobiles. Avec la multiplication des technologies embarquées, les risques de contentieux sur les brevets se multiplient. Pour Renault, l'enjeu est de taille : préserver l'accès au marché allemand pour ses modèles les plus populaires.

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